Section 01
Acceptation et Utilisation
L'utilisation du site web Gallery Marble Tire implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'Application des Services
Les services offerts par Gallery Marble Tire sont décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ces services à tout moment sans préavis.
Core Terms
The following operational clauses describe practical conditions that apply to service use, order handling, billing references, and account actions. Please review each clause carefully and contact us if you need clarification before proceeding.
03
Paiements et Conditions Commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront spécifiées lors de la demande de service. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies.
04
Conditions Commerciales Générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.
05
Propriété Intellectuelle
Service Public FRTous les contenus et éléments présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause de Non-Responsabilité
EU CommissionGallery Marble Tire ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.
07
Legal clause
Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal clause
Contact et Mises à Jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.